- attributs de la propriété
- правомочия, входящие в право собственности
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
PROPRIÉTÉ — Si l’on veut bien entendre la leçon de multiples exemples, le sentiment d’appropriation serait général – il est attesté depuis l’époque paléolithique par les gravures effectuées sur les armes d’os – et toujours vivace. Pourtant, les données de la … Encyclopédie Universelle
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE — Protéger le droit d’auteur et les intérêts pécuniaires des écrivains ou des artistes ne fut jamais pris en compte pendant plus de deux millénaires. Si avec l’apparition de l’imprimerie tous les pouvoirs décidèrent d’instaurer une haute… … Encyclopédie Universelle
Attributs de Dieu en islam — Noms de Dieu en islam Les noms de Dieu en islam sont cités selon un nombre généralement admis par les oulémas de quatre vingt dix neuf. Outre son appellation d Allah, qui signifie Dieu, ou Dieu (sous entendu « sans alter ego »), d… … Wikipédia en Français
Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec … Wikipédia en Français
La théorie des droits de propriété — Théorie économique des droits de propriété La théorie économique des droits de propriété est une branche de l analyse économique du droit s intéressant aux conséquences économiques des droits de propriété. La théorie de droit de propriété se… … Wikipédia en Français
Theorie economique des droits de propriete — Théorie économique des droits de propriété La théorie économique des droits de propriété est une branche de l analyse économique du droit s intéressant aux conséquences économiques des droits de propriété. La théorie de droit de propriété se… … Wikipédia en Français
Théorie écnomique des droits de propriété — Théorie économique des droits de propriété La théorie économique des droits de propriété est une branche de l analyse économique du droit s intéressant aux conséquences économiques des droits de propriété. La théorie de droit de propriété se… … Wikipédia en Français
Théorie économique des droits de propriété — La théorie économique des droits de propriété est une branche de l analyse économique du droit s intéressant aux conséquences économiques des droits de propriété. La théorie de droit de propriété se propose d’expliquer plusieurs choses: Comment… … Wikipédia en Français
Droit De Propriété En France — Le droit de propriété est défini par le Code civil français comme étant : « le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu on n en fasse pas un usage prohibé par la loi ou les règlements » … Wikipédia en Français
Droit de propriete en France — Droit de propriété en France Le droit de propriété est défini par le Code civil français comme étant : « le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu on n en fasse pas un usage prohibé par la loi ou … Wikipédia en Français
Droit de propriété en France — Le droit de propriété est défini par le Code civil français comme étant : « le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue pourvu qu on n en fasse pas un usage prohibé par la loi ou les règlements» Article … Wikipédia en Français